Réunion du Conseil Municipal

Mercredi 1er décembre 2021

A partir de 20h30 en salle du conseil municipal 

Le Conseil Municipal aura à délibérer sur les sujets suivants :

Ordre du Jour

► Approbation du compte rendu de la séance précédente.

► Délibération sur l'approbation de la convention avec le SYDER permettant le transfert de la DETR pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de la Salle des Fêtes et sa rénovation.

► Délibération sur l'approbation de la convention financière avec la MJC 2022

► Délibération sur l'approbation de la convention entre la Mairie et l'Association des Professionnels de santé du Pays de l'Arbresle

► Délibération sur l'approbation de la convention permettant l'adhésion aux services complémentaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Rhône

► Délibération sur l'approbation de la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône portant création du CTG en lieu et place du CEJ

► Délibération sur l'approbation de la convention avec l'Union des Ecrivains Rhône Alpins

► Délibération sur la vente de la parcelle AB 528 au propriétaire jouxtant le terrain

► Délibération sur l'acquisition d'une parcelle de terrain AD 1152 pour y implanter un transformateur électrique

► Délibération sur la location avec option d'achat d'un bien immobilier communal

► Délibération sur la prolongation du dispositif de subvention à l'achat de vélos électriques pour les particuliers

► Proposition de modification du tarif de location de la salle dite du bon accueil pour l'évènementiel

► Proposition de subvention exceptionnelle à l'association Bibou and Co

► Modification des contrats de vacation

► Approbation du rapport annuel de gestion des déchets par la CCPA

► Délibération sur l'admission en non valeurs de créances irrécouvrables

► Questions diverses