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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil Municipal se réunira le 
Vendredi 19 novembre 2021

à 20 heures

Salle du Conseil Municipal



Ordre du jour :
Foncier-urbanisme :

- Vente d'un délaissé communal

- Régularisation Foncière 

- Fixation tarif de vente suite à la demande d'acquisition de biens de section 

- Echange de parcelles Commune / Administrés 

- Cession de la voie et du bassin de rétention du Lotissement « Le Pré Moulin »
Finances :

- Prise en charge des non-valeurs

- Décisions modificatives

- Subventions aux écoles (arbre de Noël, fournitures scolaires, participation sorties et voyages scolaires, participation OGEC Ecole St Joseph)
Marchés publics :

- Consultation "Mise en valeur des ravins de Corboeuf" : attribution des lots
Ressources Humaines :

- Recrutement d'emplois saisonniers ALSH fin d'année 2021

- Mise en place du Contrat d'Engagement Educatif
Conventions :

- Mise à disposition du complexe sportif de Florac au FCRB et au GEJ

- Mise à disposition de l'Assemblée de Bonnevialle

- Mise à disposition des bâtiments et sites communaux SDIS 43

- CDG 43 : renouvellement de la convention de dématérialisation des marchés publics
Services techniques :

- Location d'un tracteur

- Acquisition d'un tracteur-tondeuse

- Vente d'un véhicule communal
Cimetière :

- Reprise de 2 concessions abandonnées



Questions Diverses