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Sainte-Marguerite : ordre du jour prochain conseil municipal

23/06/2022



 

 AVIS Sainte-Marguerite, le 23 juin 2022



Le Conseil Municipal de SAINTE MARGUERITE se réunira le



 MARDI 28 MAI 2022 à 19 HEURES

 


L'ordre du jour sera le suivant :

 

Approbation du PV de la séance du 10 mai 2022



1 - FINANCE


  • Budget Principal - DM 2 

  • Admissions en non-valeur




2 - AFFAIRES SCOLAIRES - Année scolaire 2021/2022


  • Tarif du ticket de cantine scolaire

  • Tarif du ticket de garderie scolaire




3 - ASSOCIATIONS


  • Subventions aux Associations - Année 2022




4 - BIENS COMMUNAUX


  • Vente de terrain à TDF : parcelle AY n° située "Au grand champ" - Accord de principe

  • Vente de terrain : parcelle AD n° 143




5 - PERSONNEL COMMUNAL


  • Emplois d'été moins de 18 ans

  • Autorisations spéciales d'absence (ASA)




6 - ENVIRONNEMENT


  • Ouverture d'une participation du public par voie électronique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par les Ballastières CANTRELLE en vue d'obtenir l'extension de leur carrière de sable et graviers


7 - AFFAIRES GENERALES


  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal : nouvelle procédure de diffusion et de publicité


QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS

Le Maire André BOULANGEOT