Sainte-Marguerite : ordre du jour prochain conseil municipal
AVIS Sainte-Marguerite, le 23 juin 2022
Le Conseil Municipal de SAINTE MARGUERITE se réunira le
MARDI 28 MAI 2022 à 19 HEURES
Le Conseil Municipal de SAINTE MARGUERITE se réunira le
MARDI 28 MAI 2022 à 19 HEURES
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du PV de la séance du 10 mai 2022
1 - FINANCE
- Budget Principal - DM 2
- Admissions en non-valeur
2 - AFFAIRES SCOLAIRES - Année scolaire 2021/2022
- Tarif du ticket de cantine scolaire
- Tarif du ticket de garderie scolaire
3 - ASSOCIATIONS
- Subventions aux Associations - Année 2022
4 - BIENS COMMUNAUX
- Vente de terrain à TDF : parcelle AY n° située "Au grand champ" - Accord de principe
- Vente de terrain : parcelle AD n° 143
5 - PERSONNEL COMMUNAL
- Emplois d'été moins de 18 ans
- Autorisations spéciales d'absence (ASA)
6 - ENVIRONNEMENT
- Ouverture d'une participation du public par voie électronique sur la demande d'autorisation environnementale présentée par les Ballastières CANTRELLE en vue d'obtenir l'extension de leur carrière de sable et graviers
- Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal : nouvelle procédure de diffusion et de publicité
Le Maire André BOULANGEOT
/image%2F2463507%2F20220623%2Fob_00addc_2.jpg)
