Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 16 novembre à 19 H 00 en Mairie d’Étueffont.

L'ordre du jour est le suivant :

1. Désignation secrétaire de séance


2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente


3. Compte rendu délégation du Maire


4. Centre de Gestion
   
   1. avenant à la convention d’adhésion à la médecine professionnelle et préventive
   
   
   2. Adhésion au contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel
   
   


5. Maison Schmitt
   
   1. Acceptation succession
   
   
   2. Vente parcelle n°36 section AB
   
   


6. ONF
   
   1. Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2022
   
   
   2. Plan de relance de l’Etat – Volet renouvellement forestier
   
   
   3. Demande de concession d’une place de parking à proximité de l’étang LACHAT
   
   


7. Communauté de Communes des Vosges du Sud
   
   1. Conventions de mise à disposition d’agents
   
   
   2. Déneigement parkings communautaire
   
   
   3. Chargement du silo à plaquettes
   
   
   4. Convention de mise à disposition du Centre de Loisirs Sans Hébergement
   
   


8. Avis projet d’arrêté préfectoral réglementant l’entretien et la destruction des haies, bosquets, ourlets forestiers et ronciers


9. Remboursement Frais de déplacement Congrès des Maires à Paris


10. Informations diverses


11. Questions diverses