OPERATIONS DE REGULATION DU SANGLIER ET DU CHEVREUIL

Pour information :


Ci-joint l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-01-18-00001 :

• prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier et du chevreuil sur la commune de Botans.

 

• Cet arrêté, consultable dans sa totalité, ( sur le site internet ) prend effet le lendemain de sa publication officielle au recueil des actes administratifs du Territoire de Belfort consultable depuis le lien suivant : 


• http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/Publications/Le-recueil-des-actes-administratifs