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Avis de réunion du conseil municipal

12/07/2022

 

ConseilMunicipal

Le conseil municipal se réunira lundi 18 juillet 2022 à 19h00 dans la salle du conseil municipal

 

Ordre du jour :

Réhabilitation du foyer de Mussey en maison des assistantes maternelles : avenants,

L'Ornevalloise : proposition entreprise VANNSON,

Consultation publique : demande d'enregistrement d'une unité de métahnisation à Noyers Auzécourt présentée par la SARL DU POIRIER VERT,

Modalités de publicité des actes pris par les communes de - de 3 500 ha,

Adoption par droit d'option de la nomenclature M57 abrégée,

Versement de subvention,

Chats errants,

Questions diverses.