Conseil Municipal Le Mercredi 15 Mars 2023

Mercredi 15 mars 2023 à 19 heures, les élus seront réunis pour un Conseil Municipal.


Ordre du jour :

• Avancement de grade d’un agent- création de poste
• Délibération modifiant les tarifs relatifs à la publicité des entreprises sur les moyens de communication communaux
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant l’aire de jeux
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental concernant les travaux au cimetière.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Régional concernant le désamiantage de la salle des Fêtes et le renfort de structure..
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds vert concernant les travaux de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention au Conseil Départemental concernant les travaux de la Salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux de rénovation énergétique de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une subvention dans le cadre du Fonds Européen de développement régional concernant les travaux d’extensions de la salle des Fêtes.
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage dans la cadre des travaux de raccordement du lotissement du Couchant avec la société SPIE
• Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de servitude de passage pour accéder à un lotissement via le chemin du Peyra
• Délibération autorisant le Monsieur le Maire à verser une subvention exceptionnelle d’aide à un administré dans le cadre du CCAS

 
A consulter : Compte-rendu du Conseil Municipal précédent (1 décembre 2022)