Réunion du Conseil Municipal
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la salle du 1er étage de la mairie, pour la réunion qui aura lieu Mardi 7 décembre 2021 à 18 h 00
Ordre du jour :
Approbation compte-rendu de la dernière séance
Conformément à la loi Vigilance Sanitaire du 10 novembre 2021 qui modifie l’ordonnance du 1er avril 2020, les réunions des assemblées délibérantes doivent appliquer les nouvelles mesures sanitaires et de ce fait le conseil municipal s’effectuera sans public.
Ordre du jour :
Approbation compte-rendu de la dernière séance
- Tarifs communaux 2022
- Règlement de la garderie périscolaire
- Adhésion au service commun « personnel des écoles » d’Alès Agglomération au 1er janvier 2022 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion
- Convention délégation de compétence – Restauration scolaire
- Remboursement achats de Noël
Conformément à la loi Vigilance Sanitaire du 10 novembre 2021 qui modifie l’ordonnance du 1er avril 2020, les réunions des assemblées délibérantes doivent appliquer les nouvelles mesures sanitaires et de ce fait le conseil municipal s’effectuera sans public.
