Conseil municipal : Jeudi 28 mars 2024 à 20H
Le Conseil municipal se réunira le Jeudi 28 mars 2024 à 20H à la Mairie
Ordre du jour :
1- Budget assainissement - Approbation du compte de gestion 2023 dressé par Madame OTT comptable assignataire
2- Budget assainissement - Approbation du compte administratif 2023
3- Budget assainissement - Affectation du résultat d'exploitation au budget primitif 2024
4- Fixation des tarifs d'assainissement collectif 2024
5- Budget assainissement - Approbation du budget primitif 2024
6- Budget principal - Approbation du compte de gestion 2023 dressé par Madame OTT comptable assignataire
7- Budget principal - Approbation du compte administratif 2023
8- Budget principal - Affectation du résultat au budget primitif 2024
9- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024
10- Vote des subventions 2024
11- Allocation naissance 2024
12- Budget principal - Approbation du budget primitif 2024
13- Demande de concours technique et financier du SDEC et autorisation du maire pour la signature de la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la commune et le S.D.E.C. pour les travaux d'éclairage public
14- Résultat de la consultation des sectionnaires en vue de la cession des landes sèches de Marseuil au Conservatoire des Espaces Naturels
15- Demande de financement du Fonds Chaleur via le CCRT23 pour mise en place d'une chaufferie biomasse granulés avec réseau de chaleur
16- Organisation du temps de travail du service technique sur 4 jours
17- Fixation du cadre et des modalités d'exercice du référent déontologue de l'élu local
18- Désignation du référent déontologue
Divers
Ordre du jour :
1- Budget assainissement - Approbation du compte de gestion 2023 dressé par Madame OTT comptable assignataire
2- Budget assainissement - Approbation du compte administratif 2023
3- Budget assainissement - Affectation du résultat d'exploitation au budget primitif 2024
4- Fixation des tarifs d'assainissement collectif 2024
5- Budget assainissement - Approbation du budget primitif 2024
6- Budget principal - Approbation du compte de gestion 2023 dressé par Madame OTT comptable assignataire
7- Budget principal - Approbation du compte administratif 2023
8- Budget principal - Affectation du résultat au budget primitif 2024
9- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024
10- Vote des subventions 2024
11- Allocation naissance 2024
12- Budget principal - Approbation du budget primitif 2024
13- Demande de concours technique et financier du SDEC et autorisation du maire pour la signature de la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la commune et le S.D.E.C. pour les travaux d'éclairage public
14- Résultat de la consultation des sectionnaires en vue de la cession des landes sèches de Marseuil au Conservatoire des Espaces Naturels
15- Demande de financement du Fonds Chaleur via le CCRT23 pour mise en place d'une chaufferie biomasse granulés avec réseau de chaleur
16- Organisation du temps de travail du service technique sur 4 jours
17- Fixation du cadre et des modalités d'exercice du référent déontologue de l'élu local
18- Désignation du référent déontologue
Divers